AERPaerp-conformite.fr
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Dernière mise à jour : 15 novembre 2026

01 Éditeur du site

Le site aerp-conformite.fr est édité par :

Raison socialeFORTUS (nom commercial « Groupe Fortus »)
Forme juridiqueSARL au capital de 260 000 €
RCSBobigny 539 758 854
SIRET539 758 854 00027
TVA intracommunautaireFR90539758854
Code NAF4643Z
Siège social57 avenue Michelet, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine
Téléphone01 48 39 21 55
Contactcontact@aerp-conformite.fr

Directeur de la publication : le représentant légal de la société FORTUS.

02 Hébergeur

SociétéOVH SAS (OVHcloud)
Adresse2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Sitewww.ovhcloud.com

03 Objet du site

Ce site présente AERP, Agence d'Évaluation des Risques Professionnels : structuration documentaire (document unique, plan chaleur, qualité de l'air, sûreté) et fourniture d'équipements techniques, pour les collectivités, les services institutionnels, les établissements d'enseignement et les entreprises. AERP n'est ni un bureau d'études technique, ni un organisme de contrôle ou de certification accrédité.

04 Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments de ce site (structure, textes, mise en page, visuels, schémas, catalogues) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Les visuels sont fournis à titre d'illustration et sont non contractuels.

05 Responsabilité

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif et ne constituent ni un conseil juridique ni une attestation de conformité : seuls les textes officiels et, le cas échéant, les organismes accrédités font foi. Seul le devis nominatif remis engage Groupe Fortus.

L'éditeur ne saurait être tenu responsable d'un dommage résultant de l'usage du site ou de l'impossibilité d'y accéder.

06 Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Groupe Fortus n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

07 Données personnelles

Les données transmises par le formulaire « Nous consulter » sont traitées dans les conditions décrites par notre politique de confidentialité. Ce site ne dépose aucun cookie.

08 Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site relève de la compétence des tribunaux du ressort du siège social de l'éditeur, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.